Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Informations sur le vendeur
Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre :
Wave3DLab
SIRET - 10154964000015
Siege social - 61 RUE de Lyon 75012 , Paris - FRANCE
E-mail - contact.wave3dprint@gmail.com
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités de vente des produits proposés par le Vendeur, notamment des poignées de kitesurf imprimées en 3D, personnalisées ou non.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
3. Produits
Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Les photographies, rendus 3D, couleurs et visuels sont fournis à titre indicatif et ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le produit final, notamment en raison des variations d’affichage écran et des spécificités de l’impression 3D.
Les produits personnalisés sont réalisés selon les choix et spécifications fournis par le Client (texte, couleur, dimensions, options, etc.).
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.
5. Commande
Toute commande devient ferme et définitive après validation du paiement.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas :
- de litige antérieur avec le Client ;
- de suspicion de fraude ;
- d’informations erronées fournies par le Client.
Le Client est responsable de l’exactitude des informations transmises lors de la commande, notamment concernant les personnalisations demandées.
6. Paiement
Le paiement s’effectue via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site.
La commande ne sera traitée qu’après validation complète du paiement.
7. Fabrication et délais
Les produits personnalisés étant fabriqués à la demande, les délais de production peuvent varier selon le volume des commandes et la complexité des personnalisations.
Les délais de livraison indiqués sont donnés à titre estimatif et ne constituent pas un engagement contractuel.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable d’un retard imputable au transporteur ou à un cas de force majeure.
8. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
Le Client est tenu de vérifier l’état du colis à réception. Toute anomalie devra être signalée dans un délai de 48 heures après réception.
Le risque de perte ou de détérioration est transféré au Client au moment de la livraison.
9. Droit de rétractation
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif.
Ce droit de rétractation s’applique uniquement aux produits non personnalisés.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du Client.
Les produits retournés doivent être :
- non utilisés ;
- complets ;
- dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour restent à la charge du Client.
Le remboursement sera effectué dans un délai maximal de quatorze (14) jours après réception et vérification du produit retourné.
10. Garantie légale
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés prévues par les articles L217-3 et suivants du Code de la consommation ainsi que les articles 1641 et suivants du Code civil.
La garantie ne couvre pas :
- l’usure normale ;
- les dommages liés à une mauvaise utilisation ;
- les chocs, modifications ou utilisations inadaptées ;
- les contraintes extrêmes liées à la pratique sportive.
Le Client est responsable de vérifier régulièrement l’état du produit avant utilisation.
11. Responsabilité
Les produits vendus sont destinés à une utilisation sportive sous la responsabilité exclusive du Client.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable :
- des dommages indirects ;
- d’une mauvaise utilisation du produit ;
- d’une utilisation non conforme ;
- des dommages corporels liés à une pratique sportive à risque.
Le Client reconnaît pratiquer le kitesurf sous sa propre responsabilité.
12. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, logos, visuels, modèles 3D, photographies, designs) restent la propriété exclusive du Vendeur.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
13. Données personnelles
Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et de la relation commerciale.
Conformément au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
14. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
À défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Tu peux aussi ajouter ensuite :
- une politique de confidentialité RGPD ;
- des mentions légales complètes ;
- une politique d’expédition/livraison séparée ;
- une section “utilisation à risque” plus solide juridiquement pour le kitesurf.
Notre société est spécialisée dans la consultance, le développement de produits et l'assistance client. Nous adaptons nos services aux besoins spécifiques des entreprises de différents secteurs, afin de les aider à se développer et à réussir sur un marché concurrentiel.
Contactez notre équipe d'assistance client en envoyant un e-mail à contact.wave3dprint@gmail.com ou utilisez le chat en direct sur notre site web. Notre équipe fera de notre mieux pour vous répondre dans les plus brefs délais
Nous nous engageons à fournir des solutions rapides et efficaces pour garantir votre satisfaction.
- Les produits vendus par Wave3DLab sont destinés à une pratique sportive pouvant comporter des risques, notamment le kitesurf, le freestyle, le big air et les disciplines associées.
- Le Client reconnaît être pleinement conscient des risques liés à la pratique de ces activités sportives, incluant notamment les risques de blessures, de chute, de collision, de casse matérielle ou d’accident.
- Les poignées vendues sont des accessoires sportifs imprimés en 3D et doivent être utilisées dans des conditions normales et adaptées à leur usage. Malgré le soin apporté à la conception, à la fabrication et au choix des matériaux, aucun produit ne peut être considéré comme incassable ou exempt d’usure.
Le Client est tenu :
- de vérifier l’état général du produit avant chaque utilisation ;
- de contrôler régulièrement le serrage et l’état des fixations ;
- de ne pas utiliser un produit présentant une fissure, une déformation, un jeu anormal ou tout signe d’usure ;
- d’utiliser le produit avec un matériel compatible et en bon état.
- d’une mauvaise installation du produit ;
- d’une utilisation non conforme ou détournée ;
- d’un usage intensif, extrême ou compétitif ;
- des dommages causés par une modification du produit après achat ;
- des dommages corporels, matériels ou immatériels résultant de l’utilisation du produit.
- les conditions climatiques ;
- l’exposition au soleil, au sel ou à l’humidité ;
- l’intensité de la pratique ;
- les contraintes mécaniques appliquées ;
- l’entretien réalisé par le Client.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable :
Le Client utilise les produits sous sa seule et entière responsabilité.
Les performances et la durée de vie des produits peuvent varier selon :
Le Vendeur recommande le remplacement immédiat de toute pièce présentant des signes d’usure ou de fragilité.